Dernière mise à jour : juillet 2026
Document en cours de finalisation avec POPOTIN. La trame ci-dessous sera complétée avec les conditions définitives.
1. Objet
Les présentes conditions régissent la location de sanitaires mobiles POPOTIN et l'utilisation du site, entre POPOTIN [À COMPLÉTER] et le client.
2. Devis et commande
Les estimations fournies par le simulateur sont indicatives et ne valent pas devis ferme. Une commande n'est définitive qu'après validation d'un devis signé. [À COMPLÉTER : modalités].
3. Prix et paiement
Les prix affichés sont exprimés en euros TTC. [À COMPLÉTER : acompte, modalités et échéances de paiement, pénalités de retard].
4. Livraison, installation et reprise
[À COMPLÉTER : conditions d'accès au site, délais, état des lieux].
5. Annulation et rétractation
[À COMPLÉTER : conditions et frais d'annulation, droit de rétractation].
6. Responsabilité
[À COMPLÉTER : usage, dégradations, assurances].
7. Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. [À COMPLÉTER : médiation de la consommation, juridiction compétente].